L'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle protège tous les textes, images et logiciels. Vous n'avez pas le droit d'utiliser, de diffuser, de copier, de vendre ces textes, logiciels ou images sans autorisation de l'auteur. En général, le Copyright ( © ) est suivi d'une indication sur la possibilité d'utiliser le texte ou l'image protégé. Ainsi vous pouvez copier et diffuser une image dont le Copyright spécifie qu'elle est "libre de droits". Cependant, vous ne pouvez pas la vendre car celle-ci est toujours la propriété de son auteur. Si vous la diffusez, vous devez également diffuser les informations relatives à son Copyright. D'une manière générale, si vous souhaitez utiliser un texte ou une image protégée, demandez-en l'autorisation à son auteur. Celui-ci vous la donnera le plus souvent s'il s'agit d'une utilisation non commerciale. S'il s'agit d'une utilisation commerciale, il pourra vous vendre ses droits ou vous demander une rémunération pour son usage (royautés ou "royalties"). Si vous utilisez, copiez, diffusez, vendez sans autorisation des textes, des logiciels, des oeuvres musicales ou des images protégées, vous vous exposez à des poursuites judiciaires, à une amende de 300.000 Euro et à des peines pouvant aller jusqu'à 2 ans de prison. Pour le présent site (http://anrfrance.org), les droits d'auteurs appartiennent à l'Association Neurofibromatoses et Recklinghausen et aux administrateurs du site. Pour plus de détails, . |